# Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

## 1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les utilisateurs accèdent et utilisent les services proposés par Lavansys.

Toute utilisation des Services implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

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## 2. Description des Services

Lavansys propose des solutions logicielles en mode SaaS (Software as a Service), notamment des outils de gestion, d’automatisation, de collecte d’avis, de communication et de réservation.

Certaines fonctionnalités permettent l’intégration avec des services tiers, notamment des services proposés par Google (tels que Google Calendar), afin de permettre la synchronisation des données, la gestion des rendez-vous et l’organisation des agendas.

En connectant ces services, l’Utilisateur autorise Lavansys à accéder et traiter certaines données nécessaires au fonctionnement des fonctionnalités, conformément à la Politique de confidentialité.

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## 3. Accès aux Services

Les Services sont accessibles via Internet.

L’Utilisateur est responsable de disposer d’un équipement et d’une connexion Internet adaptés.

Lavansys se réserve le droit de suspendre temporairement l’accès aux Services pour des raisons de maintenance ou d’amélioration.

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## 4. Compte utilisateur

L’accès à certains Services nécessite la création d’un compte.

L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour.

Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants.

Toute utilisation du compte est réputée effectuée par l’Utilisateur.

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## 5. Abonnements et facturation

Les Services sont proposés sous forme d’abonnements dont la durée (mensuelle, trimestrielle, annuelle ou autre) est précisée lors de la souscription.

Sauf indication contraire, les abonnements sont reconduits tacitement pour des périodes successives de même durée.

Le montant et les conditions de l’abonnement sont indiqués lors de la souscription.

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## 6. Résiliation

L’Utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace personnel ou en contactant le support.

La résiliation prend effet à la fin de la période d’abonnement en cours, sauf disposition contraire.

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## 7. Utilisation des Services

L’Utilisateur s’engage à utiliser les Services conformément aux lois et réglementations en vigueur.

Il est notamment interdit :

- d’utiliser les Services à des fins frauduleuses ou illicites ;

- de détourner les fonctionnalités de leur finalité ;

- de porter atteinte aux droits de tiers.

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## 8. Données et responsabilité

L’Utilisateur est seul responsable des données qu’il traite via les Services, notamment dans le cadre de la gestion de ses clients, rendez-vous ou communications.

Il lui appartient de s’assurer de la conformité de ses traitements à la réglementation applicable, notamment en matière de protection des données personnelles.

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## 9. Sous-traitance et services tiers

Le Service peut s’appuyer sur des solutions techniques éditées par des partenaires tiers, intégrées en marque blanche.

Ces partenaires interviennent en qualité de sous-traitants et n’ont accès aux données que dans la mesure nécessaire à la fourniture du Service.

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## 10. Intégrations avec des services tiers (Google)

Certaines fonctionnalités permettent la connexion à des services tiers, notamment Google Calendar.

Dans ce cadre, Lavansys peut accéder à certaines données (telles que les événements et disponibilités) uniquement afin de permettre :

- la synchronisation des calendriers ;

- la gestion des rendez-vous ;

- le bon fonctionnement des fonctionnalités associées.

Ces données ne sont pas utilisées à des fins publicitaires.

L’utilisation de ces données est régie par la Politique de confidentialité et respecte la Google API Services User Data Policy, y compris les exigences de “Limited Use”.

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## 11. Disponibilité des Services

Lavansys s’efforce d’assurer la disponibilité des Services, sans toutefois garantir une disponibilité continue et sans erreur.

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## 12. Responsabilité

Lavansys ne saurait être tenu responsable :

- des interruptions temporaires des Services ;

- des dommages indirects ou pertes de données ;

- de l’utilisation des Services non conforme aux présentes CGU.

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## 13. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont définies dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

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## 14. Modification des CGU

Lavansys se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle.

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## 15. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit applicable du pays de résidence de l’éditeur du Service.

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.